Dans un cadre professionnel, le harcèlement moral est défini comme toute forme de conduite répétitive et abusive, portant atteinte aux conditions de travail d’un salarié, à ses droits, à sa dignité et à son intégrité physique et morale. Nombreux sont les salariés qui subissent cette situation sans l’exprimer, car ils ne savent pas comment le prouver. Il existe cependant deux formes de preuves qui sont recevables devant le juge français.
Les témoignages de collègues : un atout majeur pour prouver le harcèlement moral
Il est primordial de parler de la situation dans laquelle on se trouve aux personnes qui nous entourent. En plus de tenir informés la famille et les amis, il est important d’en parler à ses collègues pour qu’ils soient conscients du harcèlement que l’on subit. Ils sont ainsi capables d’observer et de répéter les différentes situations dont ils ont été témoins devant un tribunal.
Il est également conseillé d’en parler au médecin du travail. Même s’il n’est pas juridiquement qualifié pour déclarer un salarié inapte pour des raisons de harcèlement moral, il peut tout de même le présumer en marquant sur le dossier médical des éléments prouvant que l’on est moralement perturbé ou traumatisé. Ce qui fera un élément de preuve supplémentaire.
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Le rassemblement de documents écrits : la meilleure preuve de harcèlement possible
Tout document écrit pouvant prouver les actes du harceleur qui ont un impact négatif sur les conditions de travail d’un salarié est important. Les SMS et les mails sont des preuves non négligeables. De même, tout autre document prouvant que le statut du salarié au sein de l’entreprise a changé en raison du harcèlement moral est recevable par le juge.
Il faut donc veiller à conserver tous les documents prouvant une baisse de salaire, une suppression de primes ou une affectation à un poste inférieur, sans aucune justification valable. Le plus important lorsque l’on présente des preuves, c’est d’établir une présomption de harcèlement moral capable de convaincre le juge.
En conclusion, les preuves liées au harcèlement moral sont les témoignages des salariés et les documents écrits. Soyez donc vigilants !